ÉNONCÉ DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Il est obligatoire de vous inscrire en ajoutant votre adresse sur le site afin de pouvoir passer commande.
1. AURIS Canada offre ses produits et articles aux conditions générales de vente apparaissant au présent énoncé
2. L’OFFRANT
2.1. AURIS Canada est une entreprise dont le siège est situé au : 871, chemin des Pionniers Est Cap Saint-Ignace, QC G0R 1H0.
2.2. Le client ou tout intéressé peut communiquer avec AURIS Canada : a) par téléphone aux numéros suivants : sans frais 1 (877) 545-1999 ou 1 (418) 246-1999, b) par courriel à l’adresse suivante : boutiqueauris@gmail.com c) via le site internet suivant : www.aurismagnetic.ca, pour obtenir des informations sur les produits ou pour passer une commande. La marque Auris / magnétonic et Ekido est situé en France RUE FRANCOIS DURAFOUR - PARC DES MURONS - 42163 ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. BP 90146 – F- 42163 ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX / France - Europe Tel : 001 33 4 77 92 30 90 site : www.aurismagnétique.com La marque Auris est aussi Représenté en Allemagne - Angleterre – Suisse – Tunisie, voir les sites.
2.3. AURIS Canada est un inscrit aux fins de la taxe sur les produits et services et de la taxe de vente du Québec ; il porte le numéro de compte TPS : 144640711R T001 et le numéro de compte TVQ : 12022201306 TQ 003.
2.4. AURIS Canada est distributeur exclusif des produits et articles commercialisés par AURIS, société anonyme ayant son siège dans la ville de Cap-St-Ignace ( Districte de Montmagny).
3. DESTINATAIRE DE L’OFFRE
3.1. L’offre d’AURIS Canada est faite aux seules personnes physiques qui destinent les produits et articles à un usage strictement personnel.
3.2. L’offre d’AURIS Canada n’est pas faite aux personnes morales ni à celles qui destinent les produits et articles à la revente dans le cours d’une entreprise commerciale ou professionnelle. L’offre d’AURIS Canada n’est pas faite non plus à celui qui, selon les lois en vigueur sur le territoire de sa résidence, n’a pas atteint l’âge de la majorité, sauf si son père, sa mère, son tuteur ou celui qui exerce l’autorité parentale intervient à la commande pour consentir à l’achat.
4. COMMANDE
4.1. Le client peut passer une commande par téléphone, par courrier postal ou par le site www.aurismagnetic.ca. Sauf s’il s’agit d’une commande téléphonique, le client utilise le formulaire de bon de commande annexé au présent site internet ou celui inclus dans le catalogue publié par AURIS.
4.2. Une commande n'est valide que si elle contient tous les renseignements nécessaires à son traitement. Doivent être exacts les renseignements contenus au bon commande, notamment ceux portant sur le nom et l’adresse du client, la désignation des produits et articles commandés et l'adresse de livraison. La communication de renseignements inexacts peut entraîner des inconvénients et retards dans l’exécution de la commande.
4.3. Le contrat de vente est conditionnel à la réception par AURIS Canada du prix total, des taxes, des frais de transport et des autres sommes dues en raison de la vente se forme seulement si la commande valable est enregistrée par AURIS©. La commande est enregistrée après réception et encaissement complet du règlement,
4.4. AURIS Canada peut refuser de vendre au client en défaut d’acquitter totalement ou partiellement le prix de produits ou d’articles antérieurement vendus et livrés.
5. MOTS DE PASSE ET COMPTES
5.1. Vous êtes responsable d’assurer la confidentialité du mot de passe utilisé pour accéder à votre compte et de limiter l’accès à votre ordinateur. Auris Canada n’est pas tenue de vérifier l’identité ou l’autorité réelles de l’utilisateur d’un mot de passe et d’un nom d’usager. Auris Canada peut se fier à l’autorité de toute personne qui accède à votre compte ou utilise votre mot de passe et ne saurait être tenue responsable de dommages-intérêts et de dépenses attribuables ou relatifs à l’utilisation non autorisée de ce compte ou mot de passe. Vous convenez que vous êtes responsable de toutes les activités qui ont lieu dans votre compte.
5.2. Vous convenez d’aviser immédiatement Auris Canada dans l’hypothèse où la confidentialité de votre compte ou de votre mot de passe serait compromise. Auris Canada a le droit de prendre toute mesure qu’elle juge raisonnable en ce cas, étant entendu qu’elle ne saurait être tenue responsable de ses actes ou omissions à cet égard.
5.3. Auris Canada peut annuler ou suspendre votre compte à tout moment pour quelque motif que ce soit, sans donner aucun avis à vous ou à toute autre personne, ni engager sa responsabilité.
6. OFFRES PROMOTIONNELLES PONCTUELLES
6.1. En cas d'offre promotionnelle, celle-ci se limite au prix et/ou produits signalés sur les documents commerciaux d’AURIS©, sur son catalogue papier ou sur son site internet et dans la limite des stocks disponibles. L'offre promotionnelle est soumise aux conditions particulières la régissant notamment concernant sa durée qui est toujours limitée dans le temps. Passé la date limite, Auris ne peut garantir la disponibilité des produits de ces offres.
7. CONCLUSION ET CONTENU D’UN CONTRAT
7.1. AURIS Canada invite tout client à prendre connaissance, au moment de passer une commande, du présent ÉNONCÉ des conditions générales de vente et à lire chacune des clauses qui y apparaissent.
7.2. Les clauses contenues à cet ÉNONCÉ font partie intégrante du contrat qui intervient entre AURIS Canada et le client à la suite d’une commande de ce dernier. Les déclarations et représentations contenues et faites sur les sites internet auxquels donnent accès les liens hypertextes apparaissant sur le site internet d’AURIS Canada ne font pas partie du contrat des parties et ne servent pas à son interprétation.
7.3. Le contrat entre AURIS Canada et le client est formé par l’acceptation par Auris Canada de la commande passée par le client. Le contrat est formé au moment où AURIS Canada communique son acceptation au client ; par ailleurs, le contrat est formé au lieu du siège d’AURIS Canada, sauf si le client est un consommateur domicilié au Québec, auquel cas le contrat est formé au lieu du domicile du client.
7.4. Dans tous les cas, le contrat liant AURIS Canada et le client et les actes préalables à la conclusion du contrat sont régis par les lois en vigueur dans la province de Québec, Canada, et, si le client est un consommateur domicilié au Québec, par la Loi sur la protection du consommateur, L.R.Q., chapitre P-40.1. AURIS Canada invite un tel client à prendre connaissance des articles 54.2 à 54.16 de cette loi.
7.5. Il appartient aux seuls tribunaux relevant de l’autorité législative du Québec de connaître de tout différend ou litige entre AURIS Canada et un client.
8. LIENS
8.1. Les références dans ce Site à tout nom, marque, produit ou service de tiers ou les liens hypertextes à des sites ou à d’autres informations de tiers sont fournies exclusivement à titre de service et ne constituent ni ne supposent de quelque façon que ce soit une approbation, commandite ou recommandation de la part de Auris Canada envers ces tiers, ces informations, ces produits ou ces services. Auris Canada n’assume aucune responsabilité à l’égard du contenu de tout site d’un tiers et ne formule aucune déclaration au sujet du contenu ou de l’exactitude du matériel offert sur ces sites. Si vous décidez d’établir un lien avec le site Web de l’un de ces tiers, vous y accédez à vos propres risques. Votre utilisation de ces sites Web de tiers est régie par les modalités et les conditions d’utilisation, ainsi que les politiques en matière de protection de la vie privée de ces sites Web.
9. LIVRAISON
9.1. Lors de sa commande le client doit indiquer lisiblement et précisément le lieu de livraison avec le N0 d’appartement. Nous ne sommes pas résponsable d'une mauvaise adresse , Nous réservons le droit de facturer les frais de livraison une fois le colis renvoyé de la poste chez Auris !
9.2. Les frais de port pour le Québec est de 13,90$ + Tx par commande + 2,00$ pour le suppl. d"essence , exception faite des offres particulières d'AURIS© pour lesquelles les frais de port sont indiqués dans l'offre en question. Actuellement offert à partir de 139,90$.
9.3. Les conditions de vente et les prix diffusés par AURIS© s'entendent au départ de Cap-St-Ignace pour le Canada.
9.4. Pour les livraisons hors Canada, le client doit consulter AURIS©.
9.5. Les modalités d'expédition sont déterminées par AURIS© pour satisfaire au mieux le client.
9.6. Les produits sont transportés aux risques et périls du client avec une garantie maximum de 120,00$ ou avec un suppl de 2,50$ par 100$ ( Nous contacter). AURIS s'engage à livrer le client dans les meilleurs délais c'est-à-dire dans la plupart des cas et hors rupture de stock, dans les 3 jours ouvrables (Québec) et au plus tard dans les 62 jours suivants l'enregistrement de la commande qui intervient le plus souvent le jour de sa réception par AURIS©.
9.7. Toutefois, si 62 jours ouvrables après la date indicative maximale de livraison susmentionnée, un produit n'a pas été livré, en cas de force majeure, le produit pourra, alors, être résolu à la demande de l'une ou l'autre partie ; l'acquéreur pourra obtenir restitution de son règlement du produit manquant.
9.8. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer : la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents, l'impossibilité pour lui-même d'être approvisionné.
9.9. Le vendeur tiendra l'acheteur au courant, en temps opportun, des cas et événements ci-dessus énumérés.
9.10. En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur, quelle qu'en soit la cause.
10. DISPONIBILITE D’UN ARTICLE
10.1. L’annonce d’un article sur le site internet d’AURIS Canada ne garantit pas la disponibilité de l’article. La vente d’un article pareillement annoncé est conditionnelle à la disponibilité de l’article auprès du fabricant ou du distributeur qui approvisionne AURIS Canada.
10.2. Si, à la suite d’une commande, un article se révèle être en rupture de stock pour une période prolongée, AURIS Canada avise aussitôt le client de cette situation. Le client a alors le choix a) de retirer sa commande, b) de maintenir sa commande pour la période qu’il indique à AURIS Canada ou c) d’attendre la livraison de l’article commandé.
11. QUANTITÉ OFFERTE EN VENTE
11.1. AURIS Canada n’est pas tenu de vendre un article dans la quantité inscrite à la commande d’un client. AURIS Canada peut accepter de vendre un article en une quantité moindre à celle inscrite à la commande du client. AURIS Canada avise aussitôt le client de son acceptation de vendre en quantité inférieure à celle inscrite à la commande. Le client a, sur réception de l’avis, le choix de retirer sa commande ou d’accepter l’achat de l’article commandé en la quantité offerte par AURIS Canada.
12. COULEUR D’UN ARTICLE
12.1. La couleur réelle d’un article annoncé sur le site internet d’AURIS Canada peut différer de celle que l’article paraît avoir à l’ordinateur sur lequel son image apparaît. C’est pourquoi, le client accepte de recevoir sans réserve et sans compen¬sation l’article du genre de celui commandé mais dont la couleur diffère peu de celle qu’il paraissait avoir.
13. GARANTIE DE QUALITÉ
13.1. AURIS Canada garantit au client que les articles vendus et leurs accessoires sont, lors d’une vente, exempts de vices cachés qui les rendent impropres à l’usage auquel ils sont destinés ou qui diminuent leur utilité.
13.2. Les propriétés magnétiques des aimants sont garanties à vie, alors que les matériaux avec lesquels ils sont faits ne le sont pas.
13.3. Ne fait l’objet d’aucune garantie la défectuosité d’un article due à une mauvaise utilisation par le client.
13.4. La garantie consiste, au choix et aux frais d’AURIS Canada, à la réparation de l’article défectueux ou à son remplacement.
13.5. Le client se prévaut de la garantie en expédiant le produit à AURIS©, les premiers frais de renvoi restant à la charge du client.
14. Caractéristiques
14.1. À moins d’indication contraire, tous les articles et produits offerts par AURIS Canada répondent aux normes CE (conformité européenne).
14.2. Les produits magnétiques AURIS ont un principe magnétique actif impliquant souvent des contacts prolongés avec la peau.
15. MARCHANDISES
15.1. Les descriptions de produits, ainsi que les déclarations, les garanties et les assertions quant au rendement de ceux-ci, sont le fait de nos fournisseurs et ne font l’objet d’aucune vérification indépendante par Auris© France et Canada. L’exactitude de ces déclarations relève de la seule responsabilité des fournisseurs. Même si ce Site se veut précis en ce qui concerne les descriptions de produits qu’il présente, Auris© Canada ne déclare ni ne garantit que les descriptions de produits ou tout autre Contenu sur ce Site sont exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d’erreurs. Si, à votre avis, un produit que vous achetez ne correspond pas à sa description, votre seul recours consiste à le retourner conformément à la politique de retour de Auris Canada.
16. PRÉCAUTIONS AVANT USAGE
16.1. AURIS Canada invite le client à rencontrer son médecin avant d'utiliser le produit qu’il a acheté pour confirmer l'absence de contre-indication et pour le conseiller en fonction de sa situation médicale. L'utilisation des aimants est déconseillée notamment aux porteurs de stimulateur cardiaque et aux femmes enceintes.
16.2. Les articles et produits AURIS ne remplacent aucun traitement médical ; ainsi, le client est invité à poursuivre tout traitement médical en cours ou à entreprendre le traitement que son médecin lui prescrit ou recommande.
17. PRÉCAUTIONS D’USAGE
17.1. Le client doit manipuler les produits avec soin et précaution. Le client doit éviter d’entrechoquer les aimants au risque de les casser et de projeter des éclats. Les aimants peuvent causer de graves pincements lors de leur manipulation. Le client ne doit pas poser les aimants à proximité d’un matériel électronique ou informatique, d’une carte bancaire, d’une bande magnétique, d’une montre ou de tout appareil susceptible d'être perturbé par un champ magnétique. Le nord magnétique est repéré selon les normes internationales. Le client doit tenir les aimants hors de la portée des enfants.
17.2. AURIS Canada se dégage de toute responsabilité concernant les conséquences médicales des produits vendus, le client étant seul responsable de leur utilisation. Le présent avertissement dégage AURIS© de toute responsabilité.
18. EXONÉRATION DE RESPONSABILITE
18.1. AURIS Canada ne répond pas du préjudice que subit le client à la suite de son défaut d’exécuter un engagement, lorsque le défaut résulte d’une force majeure.
18.2. AURIS Canada ne répond pas du préjudice subi par le client qui est une suite indirecte de son défaut d’exécuter ses engagements contractuels.
19. PAIEMENT
LES AMÉRIENDIEN DEVRONT NOUS CONTACTER POUR DONNER LEUR NUMÉRO DE BANDE, AFIN D'ÊTRE ÉXONÉRÉ DES TAXES PROVINCIALE
19.1. Le prix des articles et produits vendus au client est exigible au moment de la commande. Le client a le choix d’acquitter le prix au moment de la livraison; toutefois, ce choix comporte pour le client l’obligation d'acquitter des frais additionnels de 10,00 $.
19.2. Tout article vendu est, à moins d’indication contraire de TVH , assujetti à la taxe fédérale sur les produits et services (T.P.S.) et à la taxe de vente du Québec (T.V.Q.). Au moment de la publication du présent renseignement, le taux de T.P.S. est de 5,00 % et celui de la T.V.Q. est de 9,975 %.
19.3. Le prix impayé à échéance produit un intérêt calculé au taux de vingt-quatre pour-cent (24%) par an (2% par mois) à compter de l’échéance.
19.4. Toute somme due à AURIS Canada est payable en dollars canadiens par chèque, carte bancaire, carte de crédit ou mandat postal.
20. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
20.1. AURIS Canada conserve la propriété de tout produit ou article vendu jusqu’au paiement total de son prix ; c’est pourquoi, le client ne peut, sans l’autorisation écrite préalable d’AURIS Canada, vendre ni autrement aliéner un produit ou un article dont le prix n’est pas totalement acquitté.
20.2. Le client assume, à compter de la livraison, les risques de perte des articles et produits achetés.
21. FACULTE DE RETRACTATION - ECHANGE OU REMBOURSEMENT
21.1. A réception du produit, le client doit en vérifier le nombre, l'état et la conformité à sa commande. En aviser la compagnie de transport dès la réception pour tout dommage fait pendant le transport. La demande d'échange doit accompagner le produit retourné, et ne sera traitée qu'après réception par AURIS du produit d'origine en bon état, complet, sans traces d'utilisation et dans son emballage d'origine en bon état. Lorsqu'un client retourne un article qu'il a payé et en demande le remboursement les modalités suivantes seront applicables :
21.2. Produit retourné de la volonté du client : remboursement du produit et des frais d’envoi au complet et frais de retour à sa charge. Produit retourné du fait de la responsabilité d'AURIS : remboursement du produit, des frais d'envoi et de retour éventuels (sur la base de Poste Canada). Si le produit demandé en échange est d'un prix supérieur à celui du produit retourné, l'échange ne sera réalisée qu'après paiement du reliquat de prix par le client. A l'inverse, si le produit demandé en échange est d'un prix inférieur à celui du produit retourné, le client recevra un remboursement du montant de la différence de prix ou un avoir valable 6 mois . Faute d'avoir retourné le produit dans le délai de quinze jours francs, les réclamations formées postérieurement par le client ne seront pas opposables à AURIS qui sera donc dégagée de toute responsabilité.
21.3 LORS DES ESSAYAGES OU PLIAGES DE CERTAIN PRODUITS, NE PAS ACCROCHER LE VELCRO SUR LE TRICOT POUR NE PAS L'ABIMER. EN CAS DE DÉTÉRIORATION , L'ARTICLE NE SERA NI REPRIS - NI ÉCHANGER
21.4. Les cadeaux soumis à un montant d'achat ne peuvent rester la propriété du client que si le montant de sa commande reste égal ou supérieur au minimum exigé suite au remboursement d'un ou plusieurs articles.
22. Boutique Partenaire
22.1 Auris canada autorise les Boutiques Partenaires à vendre tous les articles Auris, mais votre boutique partenaire ne pouvant pas disposer de l’intégralité du catalogue Auris sur stock. Nous vous conseillons de le contacter au préalable de votre visite.
22.2. Si vous désirez vendre nos produits Auris, vous pouvez nous contacter par téléphone : 1877/ 545 19 99